Logo SAFTI
Logo SAFTI
Nadège GAUTIER
Conseiller SAFTI

Mentions légales du site de Nadège GAUTIER

Le site de Nadège GAUTIER, hébergé sous le nom de domaine principal www.gautier-immobilier.fr a pour objet de présenter les biens commercialisés par Nadège GAUTIER (réseau SAFTI).

Objet du site :

Nadège GAUTIER présente les biens mis à la vente.

Honoraires SAFTI :

Honoraires SAFTI

Conception, réalisation hébergement et référencement :

La conception et la réalisation et le développement du site sont assurés par la société OR BLEU COMMUNICATION : création de sites Internet en Vendée

Or Bleu Communication : Internet Vendée

14 Rue Pierre Gilles de Gennes

Pôle Activ'Océan 4

85300 CHALLANS

02 51 49 72 57

La mise à jour des textes et contenus est réalisée par Nadège GAUTIER.

Dispositions légales :

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *.

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société OR BLEU COMMUNICATION :

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété :

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à Nadège GAUTIER. La société, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

L'ensemble de ce site (logo, code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

Nadège GAUTIER est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à Nadège GAUTIER, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Nadège GAUTIER est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos du présent site et de Nadège GAUTIER sont la propriété de leurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite.

Nadège GAUTIER

29 RUE DU PRE DES HALLES

85300 CHALLANS

07 68 84 34 88

RSAC : 823 524 657 - RCS La Roche S/ Yon

Gérance: Nadège GAUTIER

Directrice de Publication: Nadège GAUTIER

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

Liens hypertextes :

Le site gautier-immobilier.fr met à votre disposition des liens hypertextes avec des sites Internet de professionnels susceptibles de vous proposer leurs services. En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site. En conséquence, il accède à des informations diffusées par d'autres sites, distincts du site www.gautier-immobilier.fr. Le contenu de ces différents sites est réalisé sous la responsabilité de leur éditeur. Nadège GAUTIER n'est donc pas concernée par le contenu de ces sites et ne pourra être recherchée en responsabilité en cas de litige

Droit d'accès aux informations

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 04 mai 2018 et n'ont pas de limite dans le temps. Nadège GAUTIER se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

Nos Coordonnées

Téléphone :

Téléphone de Nadège GAUTIER

07 68 84 34 88

E-mail :

Email Nadège Gautier Immobilier